J.O. 284 du 7 décembre 2007
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Arrêté du 27 novembre 2007 portant nomination au Conseil national de la qualité et de la coordination des soins du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins
NOR : SJSH0771793A
Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 27 novembre 2007 :
Sont nommés membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins :
1. Au titre des représentants du conseil
de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires :
Michel Regereau.
Jean Bellet.
Bernard Euzet.
André Hoguet.
Henri Lesaule.
Louis Persico.
Martin Pinot.
Jean-Claude Sureau.
Suppléants :
Mohamed Abdelatif.
Muriel Carroll.
Jean-Claude Mallet.
Corinne Mielcarek.
Jean-François Naton.
Yves Petitjean.
Bernard Salengro.
Georges Tissie.
2. Au titre des représentants du conseil d'administration
de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Titulaires :
Christian Blanckaert.
Gérard Quevillon.
Suppléants :
Alain Angles.
Daniel Julien Noel.
3. Au titre des représentants du conseil central d'administration
de la Mutualité sociale agricole
Titulaires :
Jean-François Bouchet.
Henri Rocoulet.
Suppléants :
Jean-François Belliard.
Chantal Gonthier.
4. Au titre des représentants désignés par l'Union nationale
des professionnels de santé
Titulaires :
Guy Bigot.
Michel Combier.
Jean Begue.
Christelle Gerber-Montaigu.
Claude Japhet.
Marc Laurent.
Sylviane Lewik-Deraison.
Roland L'Herron.
Philippe Tisserand.
Suppléants :
Claude Leicher.
Jean-François Rey.
Marcel Affergan.
Gilles Bonnefond.
Jean-Pierre Brenas.
Alain Jayne.
Dominique Mizera.
Louis Olie.
Benoît Roy.
5. Au titre des représentants des conférences des présidents
de commissions médicales d'établissement
Pour la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires :
Titulaire :
Jean-Michel Clavert.
Suppléant :
Philippe Paquis.
Pour la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers :
Titulaire :
Francis Fellinger.
Suppléant :
Gilles Chauvin.
Pour la conférence des présidents des conférences médicales d'établissements privés :
Titulaire :
Benoît Feger.
Suppléant :
Henri-Georges Vrillaud.
6. Au titre des représentants des établissements sanitaires
et médico-sociaux
Pour la Fédération hospitalière de France :
Titulaire :
Gérard Vincent.
Suppléant :
Yves Gaubert.
Pour la Fédération de l'hospitalisation privée :
Titulaire :
Philippe Burnel.
Suppléant :
Dominique Chantal Dorel.
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif :
Titulaire :
Yves-Jean Dupuis.
Suppléant :
Jérôme Antonini.
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies en fonction
de leur expérience et de leurs compétences
Représentant les usagers :
Christian Saout.
Autres personnalités qualifiées :
Thierry Godet.
Michel Varroud-Vial.
Philippe Bourrier.
André Gauron.
M. André Gauron est nommé président du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins.